Recherche d'antécédents sociobiologiques et les retrouvailles

Cette expression regroupe l’ensemble des démarches suivantes pouvant être entreprises : par un parent adoptif pour connaître les antécédents sociobiologiques de l’enfant; par un enfant adopté pour connaître ses origines et retrouver ses parents; par un parent biologique (parent de naissance) pour connaître le milieu de vie de son enfant et le retrouver.     

Dès réception de la demande du parent adoptif ou de l’enfant adopté, un sommaire des antécédents est envoyé au demandeur.

Ce sommaire, toujours en respect des règles de confidentialité concernant les parents biologiques et adoptifs, peut inclure, en fonction des documents disponibles au dossier adoption, les éléments suivants :

  • Le sommaire de l’enfant : le prénom usuel de l’enfant avant l’adoption, le lieu, l’heure de naissance, les renseignements médicaux sur l’enfant et le parent biologique, les circonstances entourant l’adoption.
  • Le sommaire concernant les parents adoptifs peut inclure l’âge, l’état civil, la langue, la religion, l’origine ethnique, la scolarité, l’occupation, le style de vie, etc.). Dans certains cas, après vérification, la demande relevant d’un autre centre jeunesse pourra être dirigée à l’endroit désigné (centre jeunesse du district judiciaire où a été prononcé le jugement d’adoption).

Dès réception de la demande du parent adoptif ou de l’enfant adopté, un sommaire des antécédents est envoyé au demandeur. Ce sommaire, toujours en respect des règles de confidentialité concernant les parents biologiques et adoptifs, peut inclure, en fonction des docu¬ments disponibles au dossier adoption, les éléments suivants :

Un accompagnement psychosocial est offert au demandeur lorsque la révélation des renseignements transmis est susceptible de susciter des bouleversements.

La demande de retrouvailles débute lorsque l’enfant adopté ou le parent biologique émet le souhait de pouvoir retrouver l’autre partie.

L’article 583 du Code civil du Québec stipule que :

« L’adopté de 14 ans et plus a le droit d’obtenir les renseignements lui permettant de retrouver ses parents, si ces derniers y ont préalablement consenti. »

De leur côté, les parents de naissance d’un enfant ont également ce même droit, si ce dernier, devenu majeur, y a préalablement consenti.

Hors de ces circonstances, par exemple en raison de l’état de santé de l’adopté, seul un tribunal peut, exceptionnellement, autoriser la divulgation de ces renseignements.

Lorsqu’il n’y a pas eu de consentement préalable, le travail de l’intervenant aux retrouvailles sera de tenter de retracer le parent ou l’enfant pour l’informer que l’autre partie désire le rencontrer.

Un accompagnement psychosocial à court terme est offert pour aider à la prise de décision, pour servir d’intermédiaire, pour préparer la rencontre ou pour soutenir les personnes si la recherche s’avère négative ou dans les situations où les retrouvailles s’avèrent impossibles.